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Prix variables selon effectif, âge moyen et convention collective applicable
L’esport connaît une croissance spectaculaire en France avec plus de 12 millions de passionnés et un écosystème économique évalué à plus de 140 millions d’euros. Les clubs professionnels, associations esport, gaming houses et structures compétitives se professionnalisent et doivent désormais respecter des obligations strictes en matière de protection sociale pour leurs salariés.
Que vous soyez un club esport professionnel comme Team Vitality ou Karmine Corp, une association locale organisant des tournois, ou une structure employant des joueurs, coachs, analystes ou community managers, BL ASSUR vous accompagne dans la mise en place de votre mutuelle et prévoyance d’entreprise 100 % conforme.
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Retrouvez toutes les informations essentielles sur la mutuelle et prévoyance esport : obligations, tarifs, CCN applicables et contacts.
Quelle convention collective pour votre structure esport ?
L’esport ne dispose pas encore d’une convention collective dédiée. Selon la nature de votre activité et votre forme juridique, vous relevez de l’une des trois conventions collectives suivantes :
CCN Sport
Pour qui ?
- Clubs esport professionnels agréés
- Associations sportives esport
- Structures employant des joueurs sous CDD esportif
- Fédérations et ligues esport
Mutuelle : dès 38,46 €/mois
Prévoyance NC : 0,72 % | C : 1,50 %
CCN Syntec
Pour qui ?
- Éditeurs et studios de jeux vidéo
- Agences esport (marketing, événementiel)
- Structures tech et développement
- ESN spécialisées gaming
Mutuelle : dès 40 €/mois
Prévoyance NC : 0,74 % | C : 1,50 %
CCN Animation (ÉCLAT)
Pour qui ?
- Associations esport à vocation éducative
- Centres de loisirs gaming
- MJC avec section esport
- Structures d’insertion par le jeu vidéo
Mutuelle : dès 45 €/mois
Prévoyance NC : 1,14 % | C : 1,50 %
💡 Le saviez-vous ? La loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique a créé un CDD esportif spécifique pour les joueurs professionnels. Ce contrat, d’une durée de 1 à 5 ans, impose aux structures agréées des obligations renforcées en matière de protection sociale, incluant obligatoirement la mention des caisses de prévoyance et de l’organisme de mutuelle complémentaire.
Obligations mutuelle et prévoyance pour les structures esport
Quelle que soit votre convention collective de rattachement, vous devez mettre en place une couverture santé et prévoyance pour vos salariés. Voici un comparatif des obligations minimales :
Garanties santé minimales obligatoires
| Poste de soins | CCN Sport (2511) | CCN Syntec (1486) | CCN Animation (1518) |
|---|---|---|---|
| Hospitalisation | 100 % BR + 40 € chambre | 150 % BR | 100 % BR + forfait |
| Consultations spécialistes | 100 % BR | 150 % BR | 100 % BR |
| Optique (monture + verres) | 100 € tous les 2 ans | 150 € tous les 2 ans | 100 % santé |
| Dentaire prothèses | 125 % BR | 150 % BR | 125 % BR |
| Médecines douces | Non obligatoire | Non obligatoire | Non obligatoire |
Garanties prévoyance minimales obligatoires
| Garantie | CCN Sport (2511) | CCN Syntec (1486) | CCN Animation (1518) |
|---|---|---|---|
| Non-cadres | |||
| Incapacité temporaire | 80 % du salaire brut | 80 % du salaire brut | 85 % du salaire net |
| Invalidité | Rente selon catégorie | Rente selon catégorie | Rente selon catégorie |
| Capital décès | 150 % salaire annuel | 100 % PASS | 100 % salaire annuel |
| Cadres (article 2.1 ANI 2017) | |||
| Cotisation employeur minimum | 1,50 % de la tranche A (obligatoire pour tous les cadres) | ||
| Capital décès minimum | 100 % du PASS (46 368 € en 2024) | ||
⚠️ Attention joueurs professionnels ! Le CDD esportif impose que le contrat de travail mentionne explicitement les noms et adresses des caisses de retraite complémentaire, de prévoyance et de l’organisme assurant la couverture maladie complémentaire. L’absence de ces mentions peut entraîner une requalification en CDI et des sanctions pouvant aller jusqu’à 7 500 € d’amende.
Mise en conformité : DUE, accord collectif, DSN et URSSAF
Procédure de mise en place
Pour mettre en place votre mutuelle et prévoyance d’entreprise, vous devez suivre l’une des procédures suivantes :
Décision Unilatérale de l’Employeur (DUE)
Solution la plus simple pour les TPE/PME esport. L’employeur décide seul des garanties et de la répartition des cotisations. Document obligatoire à remettre à chaque salarié.
Accord collectif ou référendum
Recommandé pour les structures de plus de 11 salariés. Négociation avec les représentants du personnel ou vote à la majorité des 2/3 des salariés.
Déclaration DSN
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) doit inclure les informations relatives aux contrats de prévoyance et mutuelle de vos salariés. Les blocs 70 (adhésion) et 78 (cotisations) sont obligatoires pour déclarer correctement vos couvertures collectives.
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Contrôle URSSAF et risques de non-conformité
L’URSSAF vérifie systématiquement la conformité de vos contrats santé et prévoyance. En cas de non-respect :
- Réintégration des cotisations patronales dans l’assiette des charges sociales (sur 3 ans)
- Pénalités et majorations de retard
- Redressement fiscal avec remise en cause des exonérations
- Pour les structures esport agréées : risque de retrait de l’agrément ministériel
Les métiers de l’esport : qui doit être couvert ?
L’écosystème esport regroupe une grande diversité de métiers. Tous les salariés de votre structure doivent bénéficier d’une couverture santé et prévoyance, quelle que soit leur fonction :
🎮 Compétition
- Joueurs professionnels (pro players)
- Joueurs remplaçants (substitutes)
- Coachs et entraîneurs
- Analystes de jeu (analysts)
- Préparateurs mentaux
📺 Production & Média
- Commentateurs (casters)
- Animateurs et présentateurs
- Réalisateurs et cadreurs
- Techniciens son et lumière
- Community managers
🏢 Management & Support
- Managers d’équipe
- Responsables administratifs
- Chargés de partenariats
- Responsables communication
- Recruteurs (scouts)
🎪 Événementiel
- Organisateurs de tournois
- Chefs de projet événementiel
- Régisseurs
- Arbitres et officiels
- Responsables logistique
💡 Bon à savoir : Les streamers et créateurs de contenu en freelance (auto-entrepreneurs, SASU) ne sont pas concernés par la mutuelle d’entreprise obligatoire. En revanche, s’ils sont salariés d’une structure (agence, MCN, club), ils doivent être affiliés au contrat collectif.
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Risques santé spécifiques aux métiers de l’esport
Les professionnels de l’esport sont exposés à des risques de santé particuliers, liés à leur activité sédentaire et intensive. Une bonne couverture santé doit prendre en compte ces spécificités :
Fatigue visuelle
Exposition prolongée aux écrans, lumière bleue, sécheresse oculaire. Privilégiez une mutuelle avec de bons remboursements en optique et des forfaits pour les lunettes anti-lumière bleue.
Troubles musculo-squelettiques
Syndrome du canal carpien, tendinites du poignet, douleurs cervicales et lombaires. Vérifiez la prise en charge de l’ostéopathie, kinésithérapie et ergothérapie.
Santé mentale
Stress compétitif, burn-out, anxiété de performance. Les forfaits psychologue et les programmes d’accompagnement mental sont des garanties à privilégier.
Troubles du sommeil
Horaires décalés (bootcamps, compétitions internationales), décalage horaire. La prise en charge des consultations en médecine du sommeil peut être utile.
Nos partenaires assureurs proposent des garanties renforcées sur ces postes de soins, adaptées aux besoins réels des professionnels de l’esport. Demandez une étude personnalisée pour découvrir les options disponibles.
Codes NAF/APE des structures esport
Selon votre activité principale, votre structure esport peut être enregistrée sous différents codes NAF/APE :
| Code NAF | Intitulé | Activités esport concernées | CCN probable |
|---|---|---|---|
| 9312Z | Activités de clubs de sports | Clubs esport, équipes professionnelles, gaming houses | Sport (2511) |
| 9319Z | Autres activités liées au sport | Organisation de tournois, promotion événements esport | Sport (2511) |
| 5821Z | Édition de jeux électroniques | Studios, éditeurs de jeux vidéo | Syntec (1486) |
| 6201Z | Programmation informatique | Développement gaming, plateformes esport | Syntec (1486) |
| 7311Z | Activités des agences de publicité | Agences marketing esport, sponsoring gaming | Syntec (1486) |
| 9499Z | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire | Associations esport loi 1901, fédérations | Animation (1518) |
| 9329Z | Autres activités récréatives et de loisirs | Centres de loisirs gaming, bars esport | Animation (1518) |
💡 Bon à savoir : Le code NAF n’est pas déterminant pour le choix de la convention collective. C’est l’activité réelle et principale de votre structure qui détermine la CCN applicable. En cas de doute, consultez-nous pour une analyse personnalisée.
Bon à savoir sur l’esport en France
Le cadre juridique de l’esport
La loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 a posé les bases du statut juridique de l’esport en France. Depuis, le secteur s’est considérablement structuré :
- France Esports : association loi 1901 copilotée par le ministère de l’Économie et le ministère des Sports, représentant l’ensemble de l’écosystème
- UFCEP : Union Française des Clubs d’Esport Professionnels créée en mars 2025, regroupant 12 clubs majeurs (Karmine Corp, Team Vitality, Solary, Gentle Mates, Team BDS, etc.)
- CDD esportif : contrat spécifique de 1 à 5 ans pour les joueurs professionnels, nécessitant un agrément ministériel
- Stratégie nationale 2020-2025 : plan gouvernemental visant à faire de la France le leader européen de l’esport
L’esport en chiffres
de passionnés en France
de chiffre d’affaires (2023)
emplois équivalent temps plein
de fans dans le monde (2024)
Points de vigilance employeur
🔴 Agrément obligatoire
Les structures souhaitant employer des joueurs sous CDD esportif doivent obtenir un agrément du ministère en charge du numérique, renouvelable tous les 3 ans.
🔴 Joueurs mineurs
L’emploi de mineurs de moins de 16 ans nécessite une autorisation de la Commission des enfants du spectacle pour chaque joueur concerné.
🔴 Contrat de prestation vs salariat
Depuis l’arrêt de la Cour d’appel de Metz de juin 2025, les contrats de prestation peuvent être requalifiés en contrat de travail si un lien de subordination est établi (condamnation à plus de 82 000 €).
🔴 Équité de traitement
L’employeur doit garantir des conditions de préparation et d’entraînement équivalentes pour tous ses joueurs professionnels salariés.
Sanctions en cas de non-conformité
- Amende de 3 750 € en cas de non-respect du CDD esportif
- Jusqu’à 7 500 € et 6 mois d’emprisonnement en cas de récidive
- Requalification en CDI du contrat de travail
- Retrait de l’agrément ministériel
- Redressement URSSAF sur les cotisations sociales
Les grands événements esport en France
La France accueille régulièrement des compétitions internationales majeures, renforçant l’attractivité du territoire pour les structures esport :
- VALORANT Champions 2025 : Championnat du monde du FPS tactique de Riot Games
- Rocket League World Championship : Finale mondiale à la LDLC Arena de Lyon
- EVO France 2025 : Premier EVO européen à Nice pour les jeux de combat
- Fortnite Global Championship : Compétition internationale du battle royale d’Epic Games
- Paris Games Week : Salon annuel réunissant 188 000 visiteurs
- Gamers Assembly : Festival historique de Poitiers depuis 2000
Liens utiles
Guides BL ASSUR
- Comment choisir une mutuelle d’entreprise
- Arrêt de travail : maintien de salaire employeur
- La DUE pour les nuls
- Dispenses de mutuelle d’entreprise
- Portabilité mutuelle entreprise
- Déclaration DSN assurance
- Contrôle URSSAF mutuelle prévoyance
- Prévoyance cadres : l’obligation 1,50 %
- Checklist embauche/départ mutuelle prévoyance
- Incapacité vs invalidité : les différences
Questions fréquentes sur la mutuelle et prévoyance esport
Avez-vous des frais de courtage ?
Non, aucun frais de courtage n’est facturé. BL ASSUR est rémunéré directement par les assureurs partenaires. Vous ne payez que les cotisations d’assurance, sans aucun surcoût. Notre accompagnement dans la mise en place, la gestion et le suivi de vos contrats est entièrement inclus.
Gérez-vous la résiliation de notre ancien contrat ?
Oui, nous prenons en charge l’intégralité de la procédure de résiliation de votre contrat actuel, à nos frais. Nous nous occupons des courriers recommandés, du respect des délais de préavis et de la coordination avec votre ancien assureur pour garantir une transition sans rupture de couverture.
Gérez-vous la vie du contrat de A à Z ?
Absolument. Notre accompagnement comprend : la mise en place initiale (DUE, affiliations), les modifications en cours de contrat (entrées/sorties de salariés, changements de garanties), la gestion des dispenses, le suivi DSN, les renouvellements annuels et l’interface avec les assureurs en cas de sinistre.
Quelle CCN s’applique à mon club esport ?
La convention collective applicable dépend de votre activité principale réelle :
- CCN Sport (2511) : clubs professionnels employant des joueurs, structures agréées, associations sportives esport
- CCN Syntec (1486) : éditeurs de jeux, agences marketing/événementiel esport, développeurs
- CCN Animation (1518) : associations à vocation éducative ou d’insertion, centres de loisirs gaming
En cas de doute, contactez-nous pour une analyse gratuite de votre situation.
L’esport a-t-il une convention collective spécifique ?
Non, pas encore. L’esport ne dispose pas de convention collective dédiée. Les structures esport relèvent donc d’une CCN existante selon leur activité : Sport, Syntec ou Animation. La création de l’UFCEP en mars 2025 pourrait à terme mener à des négociations pour une CCN spécifique, mais ce n’est pas d’actualité.
Quelles sont les obligations spécifiques pour les joueurs professionnels ?
Le CDD esportif créé par la loi de 2016 impose des obligations spécifiques :
- Mention obligatoire des organismes de prévoyance et mutuelle dans le contrat
- Durée de 1 à 5 ans (minimum aligné sur la saison esportive)
- Agrément ministériel obligatoire pour la structure employeuse
- Équité de traitement entre tous les joueurs professionnels
Le non-respect peut entraîner une requalification en CDI et des amendes jusqu’à 7 500 €.
Peut-on employer des joueurs mineurs dans l’esport ?
Oui, sous conditions strictes. Les structures agréées peuvent employer des mineurs de moins de 16 ans uniquement après autorisation de la Commission des enfants du spectacle pour chaque mineur concerné. Toutes les restrictions du Code du travail relatives aux mineurs s’appliquent (durée de travail, repos, travail de nuit interdit, etc.).
Quelles dispenses de mutuelle sont possibles dans l’esport ?
Les cas de dispense légaux s’appliquent comme pour toute entreprise :
- Salariés déjà couverts par une mutuelle obligatoire (conjoint)
- Salariés en CDD de moins de 3 mois (sous conditions)
- Salariés à temps très partiel (moins de 15h/semaine)
- Bénéficiaires de la CSS (Complémentaire Santé Solidaire)
Attention : les dispenses doivent être prévues dans la DUE ou l’accord collectif, et le salarié doit en faire la demande écrite.
Comment fonctionne la portabilité pour un joueur qui quitte le club ?
La portabilité des droits permet au salarié de conserver sa mutuelle et prévoyance après la fin de son contrat, sous conditions :
- Avoir droit aux allocations chômage
- Durée de maintien : égale à la durée du dernier contrat, dans la limite de 12 mois
- Gratuit pour l’ancien salarié (pris en charge par la mutualisation)
Proposez-vous des garanties spécifiques pour les risques liés à l’esport ?
Nos partenaires assureurs proposent des garanties adaptées aux métiers de l’esport :
- Santé : prise en charge renforcée des soins ophtalmologiques (lumière bleue, fatigue oculaire), ostéopathie, kinésithérapie
- Prévoyance : couverture des troubles musculo-squelettiques (TMS), syndrome du canal carpien, tendinites
- Options : médecines douces, coaching santé, téléconsultation, forfait psychologue
Demandez une étude personnalisée pour découvrir les garanties adaptées à votre structure.
Quel est le délai de mise en place d’un contrat ?
Le délai moyen est de 2 à 4 semaines entre la validation de l’offre et l’entrée en vigueur du contrat. Ce délai comprend :
- Rédaction et signature de la DUE ou accord collectif
- Collecte des informations salariés et affiliations
- Résiliation de l’ancien contrat le cas échéant
- Paramétrage DSN
En cas d’urgence, nous pouvons accélérer la procédure. Contactez-nous pour discuter de vos délais.
Qu’est-ce que le CE offert aux nouveaux clients ?
Pour tout nouveau contrat mutuelle et/ou prévoyance, BL ASSUR offre l’accès à une plateforme d’avantages CE pour vos salariés. Cette plateforme propose :
- Réductions sur les loisirs, voyages, billetterie
- Cartes cadeaux multi-enseignes
- Offres négociées auprès de grandes marques
Un avantage concret pour fidéliser vos talents dans un secteur où la concurrence est forte !
Les streamers et créateurs de contenu sont-ils concernés ?
Cela dépend de leur statut :
- Streamers salariés (d’un club, d’une agence, d’un MCN) : oui, ils doivent être affiliés au contrat collectif de leur employeur
- Streamers indépendants (auto-entrepreneurs, SASU) : non, ils ne sont pas concernés par la mutuelle d’entreprise obligatoire. Ils peuvent souscrire une mutuelle individuelle TNS
Si vous employez des créateurs de contenu, nous pouvons vous accompagner dans leur affiliation.
Intervenez-vous partout en France ?
Oui, nous accompagnons les structures esport sur tout le territoire français. Nos échanges se font principalement à distance (visioconférence, téléphone, email), ce qui nous permet d’être réactifs quel que soit votre lieu d’implantation. Des rendez-vous sur site sont également possibles en Île-de-France.
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